Marque expirée - Marque en non vigueur

FOOTEO
ISICS.fr SARL
Nicolas CHARLOT
Sébastien CAS

Numéro de dépôt :
3454314
Date de dépôt :
02/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2016
FOOTEO de ISICS.fr

Présentation de la marque FOOTEO

Déposée le 2 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISICS.fr, Nicolas CHARLOT, Sébastien CAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOOTEO »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISICS.fr domicilié(e) 14 avenue de l'Industrie,08000 CHARLEVILLE-MEZIERES - 08000 - France, Nicolas CHARLOT domicilié(e) 9 bis rue du Paquis,08500 LES MAZURES - 08500 - France, Sébastien CAS domicilié(e) 11 rue Tivoli,08000 CHARLEVILLE-MEZIERES - 08000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISICS.fr domicilié(e) 14 avenue de l'Industrie,08000 CHARLEVILLE-MEZIERES - 08000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOTEO est expirée depuis le 2 octobre 2016.

ISICS.fr a également déposé les autres marques suivantes : CLUBEO


ISICS.fr SARL - 14 avenue de l'Industrie,08000 CHARLEVILLE-MEZIERES - 08000 - France

Nicolas CHARLOT - 9 bis rue du Paquis,08500 LES MAZURES - 08500 - France

Sébastien CAS - 11 rue Tivoli,08000 CHARLEVILLE-MEZIERES - 08000 - France - SIREN 4


ISICS.fr - 14 avenue de l'Industrie,08000 CHARLEVILLE-MEZIERES - 08000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Inscription le 4 décembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°613889 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de messagerie électronique ;

Activités sportives et culturelles ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).